Drogue au volant: de nouvelles techniques d’évaluation à Granby
Suivre un objet avec ses yeux, marcher et se retourner ou encore se tenir en équilibre sur un pied. Si ces trois tests prévus dans l’Épreuve de coordination de mouvements (ECM) peuvent paraître anodins pour une personne à jeun, ils sont d’une précieuse utilité pour les policiers qui soupçonnent un conducteur d’être au volant avec les facultés affaiblies par la drogue.
Déjà aptes à détecter la conduite avec les capacités affaiblies par l’alcool, les patrouilleurs de la Police de Granby seront tour à tour formés, au cours des prochaines semaines, afin de pouvoir soumettre un individu à l’ECM. Le but? Qu’ils soient en mesure de dépister des drogues et autres substances présentent dans l’organisme d’un conducteur.
Lors d’une interception de routine ou encore après avoir constaté la conduite erratique d’un automobiliste, le policier peut soumettre un usager de la route à l’ECM lorsqu’il remarque, par exemple, que l’individu a de la difficulté à coordonner ses mouvements. «S’il y a une odeur d’alcool, on va utiliser l’ADA (Appareil de détection approuvé). Mais s’il n’y a pas d’odeur et qu’on a constaté une conduite erratique, on va s’orienter vers l’ECM», explique l’agent Yves Letellier, policier au Service de police de Granby qui a suivi la formation de trois jours.
Dans un premier temps, le patrouilleur met en garde le citoyen et l’avise de ses droits. «La personne est obligée de le faire», précise le policier Letellier. Dans le cas contraire, elle peut être accusée de refus d’obtempérer en vertu de l’article 254(5) du Code criminel.
L’ABC de l’ECM
Question de mettre à l’essai l’ECM, GranbyExpress.com s’est prêté au jeu, mardi matin, en compagnie de l’agent Letellier. En suivant à la lettre la procédure que doivent suivre les policiers du Québec, le patrouilleur débute l’ECM par le nystagmus horizontal, une épreuve qui vise à déceler un mouvement irrégulier, voire saccadé des yeux. «Trois catégories de drogues sur les sept réagissent à ce test», note le policier.
Debout devant l’homme de loi, talons et orteils collés, bras longeant le corps, la journaliste du GranbyExpress.com doit suivre des yeux un crayon de gauche à droite. Plusieurs tests seront ainsi effectués avant de passer au second examen, celui de «marcher et se retourner». «Vous devez positionner votre pied droit devant votre pied gauche de manière à ce que votre talon touche à vos orteils. Vous restez dans cette position jusqu’à ce que je vous dise de commencer», mentionne Yves Letellier avant de poursuivre les nombreuses explications qui mèneront à ce deuxième exercice. «Vous devez marcher de façon à ce que votre talon touche toujours aux orteils de votre autre pied. Après neuf pas, vous devez tourner sur vous-même par petits pas puis revenir», enchaîne le policier tout en faisant la démonstration.
L’épreuve ultime consiste à se tenir en équilibre sur un pied, bras contre le corps, tout en fixant son autre pied surélevé d’environ 15 centimètres du sol. «Vous devrez compter de la façon suivante: mille et un, mille et deux, mille et trois», poursuit M. Letellier.
Au final, l’ECM, avec toutes les explications nécessaires, dure une trentaine de minutes. «Une personne qui ne respecte pas à la lettre l’ECM n’échoue pas, mais ça nous donne des indices de capacités affaiblies, indique Yves Letellier. Et après les trois tests, ça prend un certain nombre d’indices pour croire que la personne a les capacités affaiblies par la drogue.»
L’agent évaluateur
Au terme de l’ECM, dans le cas où il a les indices de croire à une conduite avec les capacités affaiblies, le patrouilleur procèdera à l’arrestation du conducteur. «Au poste de police, il pourrait rencontrer un agent évaluateur formé aux États-Unis», précise Yves Letellier. L’agent évaluateur fera subir une douzaine de tests au prévenu. Pouls, pupilles, nystagmus verticaux et horizontaux, équilibre figurent parmi les points vérifiés. La dernière étape consiste, si les résultats parlent d’eux-mêmes, à un prélèvement d’urine ou sanguin et au final, à l’accusation.
Ces derniers sont cependant peu nombreux actuellement au Québec. D’une part, la formation en terres américaines est dispendieuse et le policier doit maîtriser parfaitement l’anglais. «L’agent évaluateur doit aussi faire passer un minimum de quatre tests par année pour conserver sa licence», souligne le patrouilleur.
Le Service de police de Granby n’a pas encore d’agent évaluateur, mais peut faire appel à un collègue formé par un autre corps policier environnant. «Mais il y a un délai à respecter. S’il n’est pas respecté, on va agir avec les informations que l’on a avec l’ECM et aussi les indices de conduite, soit que la personne zigzaguait ou roulait à une lenteur induite. L’ECM vient renforcir la preuve», indique Yves Letellier. Les tests de l’ECM sont reconnus par le tribunal.
Quelques arrestations en région
Si aucune arrestation de la sorte n’a encore été faite sur le territoire de Granby, quelques conducteurs ont été accusés de conduite avec les facultés affaiblies par la drogue dans la région.
En mars 2011, un Sheffordois, drogué au volant, a été intercepté après avoir causé un accident faisant trois blessés à Stukely. La semaine dernière, un conducteur de Waterloo de 27 ans a été arrêté à Waterloo alors qu’il était sous l’effet de la drogue. Et lundi soir dernier, un jeune de 23 ans a été arrêté pour les mêmes raisons à Cowansville.